Jacques CHARLOT d'AMART Dominique DELOCHE Jean-Jacques MACHURET
Numéro de dépôt :
1751408
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/06/1999
Présentation de la marque Système 02C
Déposée le 21 juin 1989 par Jacques CHARLOT d'AMART, Dominique DELOCHE, Jean-Jacques MACHURET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Système 02C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont Jacques CHARLOT d'AMART domicilié(e) 2bis rue de Savoie 78000 VERSAILLES, - France, Dominique DELOCHE domicilié(e) 25 rue du Belvédère 78570 MAREIL-MARLY , - France, Jean-Jacques MACHURET domicilié(e) 4 rue François de Fénelon 78590 NOISY-LE-ROI - France.
La marque Système 02C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jacques CHARLOT d'AMART - 2bis rue de Savoie 78000 VERSAILLES, - France
Dominique DELOCHE - 25 rue du Belvédère 78570 MAREIL-MARLY , - France
Jean-Jacques MACHURET - 4 rue François de Fénelon 78590 NOISY-LE-ROI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01
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